{"id":41,"date":"2016-02-25T18:20:46","date_gmt":"2016-02-25T17:20:46","guid":{"rendered":"https:\/\/www.zabbalin.com\/zepicerie\/?page_id=41"},"modified":"2019-06-03T08:24:20","modified_gmt":"2019-06-03T07:24:20","slug":"cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.zabbalin.com\/zepicerie\/cgv\/","title":{"rendered":"CGV"},"content":{"rendered":"\n<h3 class=\"wp-block-heading\" id=\"conditions\">Nos conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/h3>\n\n\n\n<p>Toute commande pass\u00e9e sur notre site <a href=\"http:\/\/www.zabbalin.com\/old\/\">zabbalin.com<\/a> comporte, de la part du client, l&rsquo;acceptation des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente incluses sur le site.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"commande\">Prise de commande et confirmation<\/h2>\n\n\n\n<p>Apr\u00e8s validation du paiement, la commande est r\u00e9put\u00e9e accept\u00e9e par la soci\u00e9t\u00e9 Zabbalin qui confirmera l&rsquo;acceptation de la commande au Client en lui faisant parvenir un bon de commande par email pr\u00e9cisant :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li>Les n\u00b0 et date de la commande<\/li><li>Le d\u00e9tail des articles command\u00e9s<\/li><li>Le co\u00fbt total de l&rsquo;achat (prix de vente, frais de transport, d&#8217;emballage et d&rsquo;assurance, hormis les frais de douane et taxes)<\/li><li>L\u2019adresse de livraison<\/li><li>Le mode de r\u00e8glement choisi<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p><a href=\"http:\/\/www.zabbalin.com\/old\/conditions-generales-zabbalin#haut\">retour haut de page<\/a><\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"livraison\">Livraison<\/h2>\n\n\n\n<p>Apr\u00e8s confirmation de commande, Zabbalin s&rsquo;engage \u00e0 livrer \u00e0 son transporteur toutes les r\u00e9f\u00e9rences command\u00e9es par l&rsquo;acheteur, et ce, dans un d\u00e9lai de 72h ouvr\u00e9es pour les objets livr\u00e9s en Collissimo recommand\u00e9. Ce d\u00e9lai peut \u00eatre sup\u00e9rieur dans le cas de produits volumineux livr\u00e9s par transporteur. Ce d\u00e9lai peut \u00eatre donn\u00e9 \u00e0 titre informatif par mail.<br>Les d\u00e9lais de livraison sont toujours donn\u00e9s \u00e0 titre indicatif. Leur d\u00e9passement ne peut justifier l&rsquo;annulation de votre commande sans accord pr\u00e9alable de notre part. Contactez-nous pour plus d&rsquo;informations ou vous proposer des solutions de transport sur mesure, au <a href=\"mailto:contact@zabbalin.com\">contact@zabbalin.com<\/a><\/p>\n\n\n\n<p>Pour les livraisons hors de la France m\u00e9tropolitaine, le client s&rsquo;engage \u00e0 r\u00e9gler toutes les taxes dues \u00e0 l&rsquo;importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajout\u00e9e, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de r\u00e9ception de la commande.<\/p>\n\n\n\n<p>Toutes les commandes pass\u00e9es sur <a href=\"http:\/\/www.zabbalin.com\/old\/www.zabbalin.com\/accueil\">zabbalin.com<\/a> sont destin\u00e9es \u00e0 l&rsquo;usage personnel des clients. Les clients ou les destinataires des produits s&rsquo;interdisent toute revente partielle ou totale des produits. Zabbalin se d\u00e9gage de fait de toute responsabilit\u00e9 juridique si l&rsquo;acquittement des taxes n&rsquo;\u00e9tait pas effectu\u00e9 par le client.<\/p>\n\n\n\n<p>La livraison sera effectu\u00e9e par La Poste, en Colissimo Suivi ou Lettre Verte, ou par transporteur sp\u00e9cialis\u00e9 dans le transport de meubles, ou par transporteur classique. Les retards \u00e9ventuels ne donnent pas le droit \u00e0 l&rsquo;acheteur de r\u00e9clamer des dommages et int\u00e9r\u00eats.<\/p>\n\n\n\n<p>L&rsquo;acheteur est livr\u00e9 \u00e0 son domicile et signe un bordereau de distribution accus\u00e9 de r\u00e9ception. En cas d&rsquo;absence, l&rsquo;acheteur ou le destinataire du produit command\u00e9 re\u00e7oit un avis de passage de La Poste ou du transporteur, ce qui lui permet de retirer les produits command\u00e9s, au bureau de poste le plus proche, pendant un d\u00e9lai de quinze jours ou de prendre contact avec le transporteur.L&rsquo;acheteur est tenu de v\u00e9rifier, en pr\u00e9sence du livreur, l&rsquo;\u00e9tat de l&#8217;emballage de la marchandise et son contenu \u00e0 la livraison.<\/p>\n\n\n\n<p>Dans l&rsquo;hypoth\u00e8se o\u00f9 l&rsquo;acheteur aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l&rsquo;\u00e9tat ou le contenu de son colis, il est tenu:<br>&#8211; d&rsquo;appliquer la proc\u00e9dure Colissimo (notamment signaler les dommages constat\u00e9s, toutes r\u00e9clamations et r\u00e9serves) et de refuser la marchandise en \u00e9mettant imm\u00e9diatement un constat d&rsquo;anomalie aupr\u00e8s de La Poste ou du transporteur. &#8211; de signaler ces incidents au vendeur sous 48 heures en joignant un double du constat d&rsquo;anomalie effectu\u00e9 aupr\u00e8s de La Poste ou du transporteur.<\/p>\n\n\n\n<p>Les livraisons dans les pays de la CEE sont effectu\u00e9es par La Poste en tarif prioritaire ou par transporteur. Pour les livraisons hors de la CEE, les livraisons sont effectu\u00e9es par les services postaux internationaux en tarif prioritaire et seuls les produits remplissant les conditions de poids et volume de la Poste seront possibles.<\/p>\n\n\n\n<p>Sauf accord pr\u00e9alable, la marchandise est livr\u00e9e non install\u00e9e \u00e0 la porte pali\u00e8re (c&rsquo;est \u00e0 dire \u00e0 la porte d&rsquo;entr\u00e9e de l&rsquo;habitation, au rez de chauss\u00e9e pour une maison et pour un immeuble).<\/p>\n\n\n\n<p><a href=\"http:\/\/www.zabbalin.com\/old\/conditions-generales-zabbalin#haut\">retour haut de page<\/a><\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"dispo\">Disponibilit\u00e9 des produits<\/h2>\n\n\n\n<p>En cas d&rsquo;indisponibilit\u00e9 du produit command\u00e9, Zabbalin informera l&rsquo;acheteur au plus t\u00f4t. L&rsquo;acheteur sera rembours\u00e9 sans d\u00e9lais et au plus tard dans les trente jours du paiement des sommes qu&rsquo;il a vers\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n<p><a href=\"http:\/\/www.zabbalin.com\/old\/conditions-generales-zabbalin#haut\">retour haut de page<\/a><\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"prix\">Prix<\/h2>\n\n\n\n<p>Tous nos prix et offres sont sujets \u00e0 variation, sans notification pr\u00e9alable de notre part.<\/p>\n\n\n\n<p>Les prix sont valables au moment de la prise de commande du Client.<br>Les prix sont exprim\u00e9s en euros. Le prix indiqu\u00e9 sur les fiches produits n&rsquo;inclus pas le transport.<br>Le prix factur\u00e9 au client est le prix indiqu\u00e9 sur la confirmation de commande adress\u00e9e par Zabbalin.<\/p>\n\n\n\n<p><a href=\"http:\/\/www.zabbalin.com\/old\/conditions-generales-zabbalin#haut\">retour haut de page<\/a><\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"paiement\">Paiement<\/h2>\n\n\n\n<p>Le paiement s&rsquo;effectue sur le site s\u00e9curis\u00e9 de Paypal, par ch\u00e8que ou par virement. Vous entrez vos identifiants Paypal ou votre n\u00b0 de carte bancaire directement sur le site de Paypal dans un environnement s\u00e9curis\u00e9 sans passer par notre serveur, cette proc\u00e9dure vous garantit une protection optimale de vos donn\u00e9es. La commande valid\u00e9e par le client ne sera consid\u00e9r\u00e9e effective qu&rsquo;apr\u00e8s acceptation du paiement. En cas de refus, la commande sera automatiquement annul\u00e9e et le client pr\u00e9venu par courrier \u00e9lectronique.<\/p>\n\n\n\n<p><a href=\"http:\/\/www.zabbalin.com\/old\/conditions-generales-zabbalin#haut\">retour haut de page<\/a><\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"retractation\">Droit de r\u00e9tractation<\/h2>\n\n\n\n<p>Conform\u00e9ment \u00e0 l&rsquo;article L 121-16 du Code de la Consommation, l&rsquo;acheteur dispose d&rsquo;un d\u00e9lai de sept jours francs \u00e0 compter de la date de r\u00e9ception des articles pour retourner, \u00e0 ses frais, les produits command\u00e9s pour remboursement.<\/p>\n\n\n\n<p>Toute demande d\u2019\u00e9change, d\u2019annulation ou de remboursement doit \u00eatre faite par email \u00e0 : <a href=\"mailto:sav@zabbalin.com\">contact@zabbalin.com<\/a><\/p>\n\n\n\n<p>Les produits doivent imp\u00e9rativement \u00eatre retourn\u00e9s dans un parfait \u00e9tat de revente, dans leur \u00e9tat d&rsquo;origine (emballage, accessoires, notices d&#8217;emploi et documentations), d\u00fbment scell\u00e9s et accompagn\u00e9s de la facture correspondant \u00e0 l&rsquo;achat. Ils doivent \u00eatre envoy\u00e9s \u00e0 l&rsquo;adresse suivante :<br>Zabbalin<br>2, Grande Rue<br>77520 LUISETAINES<br>FRANCE<\/p>\n\n\n\n<p>Tout produit incomplet, ab\u00eem\u00e9, endommag\u00e9 ou dont l&#8217;emballage d&rsquo;origine aura \u00e9t\u00e9 d\u00e9t\u00e9rior\u00e9, ne sera ni rembours\u00e9 ni \u00e9chang\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>Il est conseill\u00e9 \u00e0 l&rsquo;acheteur d&rsquo;utiliser un transporteur proposant un suivi et une assurance de la marchandise retourn\u00e9e. Dans le cas o\u00f9 celle-ci serait perdue ou endommag\u00e9e dans le transport, Zabbalin ne pourra rembourser l&rsquo;Acheteur qui devra faire une r\u00e9clamation directement aupr\u00e8s du transporteur.<\/p>\n\n\n\n<p>En cas d&rsquo;exercice du droit de r\u00e9tractation, seul le prix du ou des produits achet\u00e9s sera rembours\u00e9. Les frais d\u2019envoi et de retour sont \u00e0 la charge de l\u2019Acheteur.<\/p>\n\n\n\n<p><a href=\"http:\/\/www.zabbalin.com\/old\/conditions-generales-zabbalin#haut\">retour haut de page<\/a><\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"retour\">Retour Produit<\/h2>\n\n\n\n<p>Le Client doit v\u00e9rifier l&rsquo;\u00e9tat de la marchandise au moment de la livraison.<\/p>\n\n\n\n<p>1. Article cass\u00e9<br>Le Client doit refuser l\u2019article et doit imp\u00e9rativement le notifier par \u00e9crit sur le bordereau du transporteur \u00ab d\u00e9tail de l\u2019article &#8211; probl\u00e8me constat\u00e9 &#8211; refus du Client &#8211; date &#8211; retour Zabbalin \u00bb.<\/p>\n\n\n\n<p>Une copie du bordereau doit \u00eatre envoy\u00e9e sous 48H00 en recommand\u00e9 avec AR \u00e0 :<br>Zabbalin &#8211; SAV &#8211; 2, grande rue &#8211; 77520 Luisetaines.<br>Si cette d\u00e9marche n\u2019est pas suivie, Zabbalin remplacera l\u2019article aux frais du Client.<\/p>\n\n\n\n<p>1. Article abim\u00e9<\/p>\n\n\n\n<p>Le Client conserve l\u2019article et doit imp\u00e9rativement le notifier par \u00e9crit sur le bordereau du transporteur \u00ab d\u00e9tail de l\u2019article &#8211; probl\u00e8me constat\u00e9 &#8211; date \u00bb.<\/p>\n\n\n\n<p>Une copie du bordereau accompagn\u00e9e d\u2019une photo doit \u00eatre envoy\u00e9e sous 48H00 en recommand\u00e9 avec AR \u00e0 :<br>Zabbalin &#8211; SAV &#8211; 2, grande rue &#8211; 77520 Luisetaines.<br>Si cette d\u00e9marche n\u2019est pas suivie, Zabbalin remplacera l\u2019article aux frais du Client.<\/p>\n\n\n\n<p><a href=\"http:\/\/www.zabbalin.com\/old\/conditions-generales-zabbalin#haut\">retour haut de page<\/a><\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"litige\">Litige<\/h2>\n\n\n\n<p>Le pr\u00e9sent contrat est soumis au droit fran\u00e7ais. Zabbalin ne peut \u00eatre tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant mat\u00e9riels qu&rsquo;immat\u00e9riels ou corporels, qui pourraient r\u00e9sulter d&rsquo;un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialis\u00e9s. Il en est de m\u00eame pour les \u00e9ventuelles modifications des produits r\u00e9sultant des fabricants. La responsabilit\u00e9 de Zabbalin sera, en tout \u00e9tat de cause, limit\u00e9e au montant de la commande et ne saurait \u00eatre mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgr\u00e9 toutes les pr\u00e9cautions prises dans la pr\u00e9sentation des produits En cas de difficult\u00e9s dans l&rsquo;application du pr\u00e9sent contrat, l&rsquo;acheteur a la possibilit\u00e9, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l&rsquo;aide d&rsquo;une association professionnelle de la branche , d&rsquo;une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix . Il est rappel\u00e9 que la recherche de la solution amiable n&rsquo;interrompt pas le \u00a0\u00bb bref d\u00e9lai \u00a0\u00bb de la garantie l\u00e9gale, ni la dur\u00e9e de la garantie contractuelle. Il est rappel\u00e9 qu&rsquo;en r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale et sous r\u00e9serve de l&rsquo;appr\u00e9ciation des Tribunaux, le respect des dispositions du pr\u00e9sent contrat relatives \u00e0 la garantie contractuelle suppose que l&rsquo;acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.<\/p>\n\n\n\n<p>Les r\u00e9clamations ou contestations seront toujours re\u00e7ues avec bienveillance et attention, la bonne foi \u00e9tant toujours pr\u00e9sum\u00e9e chez celui qui prend la peine d&rsquo;exposer ses situations. En cas de litige, le client s&rsquo;adressera par priorit\u00e9 \u00e0 l&rsquo;entreprise pour obtenir une solution amiable. A d\u00e9faut, le Tribunal de Commerce de Paris (France) est seul comp\u00e9tent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement accept\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n<p><a href=\"http:\/\/www.zabbalin.com\/old\/conditions-generales-zabbalin#haut\">retour haut de page<\/a><\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"confidentialite\">Confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es<\/h2>\n\n\n\n<p>Vous disposez d&rsquo;un droit d&rsquo;acc\u00e8s, de modification, de rectification, et de suppression des donn\u00e9es qui vous concernent (art. 34 de la loi \u00ab\u00a0Informatique et Libert\u00e9s\u00a0\u00bb du 6 janvier 1978).<\/p>\n\n\n\n<p>Zabbalin s&rsquo;engage \u00e0 ne jamais communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, vos coordonn\u00e9es \u00e0 un tiers.<\/p>\n\n\n\n<p><a href=\"http:\/\/www.zabbalin.com\/old\/conditions-generales-zabbalin#haut\">retour haut de page<\/a><\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"reserve\">R\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9<\/h2>\n\n\n\n<p>Zabbalin conserve la propri\u00e9t\u00e9 pleine et enti\u00e8re des produits vendus jusqu&rsquo;au parfait encaissement du prix en principal, frais et taxes compris. Durant la p\u00e9riode s&rsquo;\u00e9coulant de la livraison au transfert de propri\u00e9t\u00e9, les risques de perte, vol ou destruction sont \u00e0 la charge de l&rsquo;acheteur.<\/p>\n\n\n\n<p><a href=\"http:\/\/www.zabbalin.com\/old\/conditions-generales-zabbalin#haut\">retour haut de page<\/a><\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"identification\">Identification<\/h2>\n\n\n\n<table class=\"wp-block-table\"><tbody><tr><td>Raison sociale<\/td><td>Zabbalin<\/td><\/tr><tr><td>Si\u00e8ge social<\/td><td>2 grande rue<br>77520 Luisetaines<\/td><\/tr><tr><td>T\u00e9l\u00e9phone<\/td><td>+33 (0)6 28 25 55 33<\/td><\/tr><tr><td>E-mail<\/td><td>contact@zabbalin.com<\/td><\/tr><tr><td>Siret<\/td><td>488 887 200 00029<\/td><\/tr><tr><td>n\u00b0 RCS<\/td><td>487 887 200 R.C.S. Paris<\/td><\/tr><tr><td>n\u00b0 CNIL<\/td><td>1339879<\/td><\/tr><\/tbody><\/table>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Nos conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente Toute commande pass\u00e9e sur notre site zabbalin.com comporte, de la part du client, l&rsquo;acceptation des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente incluses sur le site. 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